INDEX

Vol. 142, n^o 52 — Le 27 décembre 2008

(L’astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Co-operation Canada Mozambique (COCAMO), changement de lieu du siège social

Lanteigne, Léon, bail conchylicole dans la baie Saint-Simon Nord (N.-B.)

Lanteigne, Léon, bail ostréicole dans la baie Saint-Simon Nord (N.-B.)

Pêches et des Océans, ministère des, brise-lames en enrochement à Bauline (T.-N.-L.)

Pêches et des Océans, ministère des, prolongement du quai dans la baie Trinité (T.-N.-L.)

United Mussel Farms Inc., sites aquacoles marins dans le comté de Queens (Î.-P.-É.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de postes vacants

Bureau canadien d’enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports

Environnement, min. de l’

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Arrêté 2008-66-08-02 modifiant la Liste extérieure

Arrêté 2008-87-09-02 modifiant la Liste extérieure

Avis de nouvelle activité n^o 15367

Permis n^o 4543-2-03472

Permis n^o 4543-2-06538

Industrie, min. de l’

Loi sur les corporations canadiennes

Demande d’abandon de charte

Lettres patentes

Lettres patentes supplémentaires

Lettres patentes supplémentaires — Changement de nom

Révocation de la demande d’abandon de charte

Transports, min. des

Loi sur l’aéronautique

Arrêté d’urgence visant les articles interdits

COMMISSIONS

Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Décisions et ordres rendus relativement aux demandes de dérogation

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

* Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audiences publiques

2008-13-4 — Avis de consultation et d’audience

2008-14-4 — Avis de consultation et d’audience

Avis public

2008-118 — Avis de consultation

Décisions

2008-348-1 et 2008-355

Office Canada — Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers

Loi de mise en œuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve

Appel d’offres n^o NL08-3

Appel d’offres n^o NL08-4

Office national de l’énergie

British Columbia Transmission Corporation et British Columbia Hydro and Power Authority — Demande visant l’exportation d’électricité aux États-Unis

DÉCRETS EN CONSEIL

Transports, min. des

Loi sur l’aéronautique

Arrêté d’urgence visant les articles interdits

PARLEMENT

Chambre des communes

* Demandes introductives de projets de loi privés (Première session, quarantième législature)

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Pêches et des Océans, min. des

Loi sur les pêches

Règlement modifiant le Règlement sur les mammifères marins

AVIS :
Le format de la version électronique du présent numéro de la Gazette du Canada a été modifié afin d'être compatible avec le langage hypertexte (XHTML 1.0 Strict).