INDEX

Vol. 142, n^o 20 — Le 17 mai 2008

(L’astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus du ruisseau Nogah (C.-B.)

B & D Farms Ltd., agrandissement du site aquacole dans la baie Notre Dame (T.-N.-L.)

* Banque Shinhan du Canada, demande de constitution d’une banque

* Canadian Transit Company (The), assemblée annuelle

* Citco Bank Canada, lettres patentes

* Compagnie d’assurances Commerce et Industrie du Canada (La), lettres patentes de prorogation

* Corporation MontroServices, transfert d’éléments d’actif et certificat de prorogation

ÉCHO DE MAGOG INC. (L’), abandon de charte

FONDATION FER DE LANCE, changement de lieu du siège social

Golden Avatar Inc., changement de lieu du siège social

Guelph Rowing Club, bassin de régate à l’aviron dans le lac Guelph (Ont.)

Lanark, County of, réfection du pont Andrewsville au-dessus de la rivière Rideau (Ont.)

Mailman & Kelley Marine Ltd., quai dans la baie Mahone (N.-É.)

New Tang Dynasty Television (Canada), changement de lieu du siège social

Producteurs Unis de Pommes de Terre du Canada (Les), changement de lieu du siège social

Québec, ministère des Transports du, embarcadère dans le fleuve Saint-Laurent (Qc)

Québec, ministère des Transports du, remplacement du pont au-dessus de la rivière Rouge (Qc)

Waterloo, The Corporation of the Regional Municipality of, réfection du pont Bridgeport et construction d’un pont temporaire au-dessus de la rivière Grand (Ont.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de postes vacants

Musée des beaux-arts du Canada

Musée national des sciences et de la technologie

Environnement, min. de l’

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Condition ministérielle n^o 15059

Condition ministérielle n^o 15070

Permis n^o 4543-2-04327

Permis n^o 4543-2-06503

Permis n^o 4543-2-06520

Permis n^o 4543-2-06525

Environnement, min. de l’, et min. de la Santé

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Publication après évaluation préalable d’une substance — le 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine), numéro de CAS 106-89-8 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — le 2,4,6-Tri-tert-butylphénol (2,4,6-tri-tert-butylphénol), numéro de CAS 732-26-3 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — le 3,3′-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(2,4, 6-triméthylbenzènesulfonate) de sodium (Acid Blue 80), numéro de CAS 4474-24-2 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — l’Acétate de vinyle (acétate de vinyle), numéro de CAS 108-05-4 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — le Décaméthylcyclopentasiloxane (D5), numéro de CAS 541-02-6 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — le Dodécaméthylcyclohexasiloxane (D6), numéro de CAS 540-97-6 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — l’Isoprène, numéro de CAS 78-79-5 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — le Jaune de sulfochromate de plomb (C.I. Pigment Yellow 34), numéro de CAS 1344-37-2 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — l’Octaméthylcyclotétrasiloxane (D4), numéro de CAS 556-67-2 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — le Rouge de chromate, de molybdate et de sulfate de plomb (C.I. Pigment Red 104), numéro de CAS 12656-85-8 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Publication après évaluation préalable d’une substance — la Thiourée, numéro de CAS 62-56-6 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)]

Finances, min. des

Bilan

Banque du Canada, bilan au 30 avril 2008

Sécurité publique et de la Protection civile, min. de la

Code criminel

Désignations à titre d’inspecteur d’empreintes digitales

Surintendant des institutions financières, bureau du

Loi sur les banques

Arrêté de désignation

Glitnir banki hf. — Arrêté autorisant une banque étrangère à ouvrir une succursale au Canada

COMMISSIONS

Agence du revenu du Canada

Loi de l’impôt sur le revenu

Révocation de l’enregistrement d’organismes de bienfaisance

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

* Adresse des bureaux du CRTC — Interventions

Audiences publiques

2008-1-6 — Avis de consultation et d’audience

2008-5-1 — Avis de consultation et d’audience

2008-6 — Avis de consultation et d’audience

Avis publics

2008-39 — Avis de consultation

2008-40 — Avis de consultation

Décisions

2008-53-2 et 2008-98 à 2008-102

Tribunal canadien du commerce extérieur

Communication, détection et fibres optiques — Enquête

Matériel et logiciel informatiques — Décision

Services de soutien professionnel et administratif et services de soutien à la gestion — Enquête

PARLEMENT

Chambre des communes

* Demandes introductives de projets de loi privés (deuxième session, trente-neuvième législature)

AVIS :
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