INDEX
Vol. 142, no 3 — Le 19 janvier 2008
(L'astérisque indique un avis déjà publié.)
AVIS DIVERS
Alliance canadienne des responsables et des enseignantes et enseignants en français langue maternelle (L'), abandon de charte
Huîtres Aquador Inc., culture de mollusques en suspension dans la rivière Saint-Charles (N.-B.)
Northumberland, Corporation of the County of, réfection du pont Healy Falls au-dessus de la rivière Trent (Ont.)
Ottawa, Ville d', réfection du pont Heron Road au-dessus de la rivière Rideau et du canal Rideau (Ont.)
Pentecostal Fellowship of Churches and Ministers of Canada Inc., changement de lieu du siège social
Rio Tinto Alcan, installation de trois géotubes et modification d'un épi conventionnel dans le canton de Caron (Qc)
Rio Tinto Alcan, installation de deux épis dans le canton de Racine (Qc)
Rio Tinto Alcan, prolongement de deux épis dans le canton d'Ashuapmouchouan (Qc)
Rio Tinto Alcan, prolongement de deux épis dans le canton de Métabetchouan (Qc)
Saskatoon, City of, passerelle pour piétons et quai au-dessus de la rivière Saskatchewan Sud (Sask.)
Secret Place Christian Fellowship (The), changement de lieu du siège social
SIF : Systèmes intelligents de fabrication, abandon de charte
Steelhead Aggregates Ltd., pont qui enjambe le canal Minto (C.-B.)
AVIS DU GOUVERNEMENT
Avis de postes vacants
Commissariat au lobbying
Commission nationale des libérations conditionnelles
Corporation commerciale canadienne
Environnement, min. de l'
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Permis no 4543-2-03422, modifié
Permis no 4543-2-03447
Environnement, min. de l', et min. de la Santé
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Publication après évaluation préalable d'une substance — le [[4-[[2-(4-Cyclohexylphénoxy)éthyl]éthylamino]2-méthylphényl]méthylène]malononitrile (CHPD), numéro de CAS 54079-53-7 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le 1,2-Époxybutane (1,2-époxybutane), numéro de CAS 106-88-7 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le 1,4-benzenediol (hydroquinone), numéro de CAS 123-31-9 — Inscrite sur la Liste extérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le 4-[[5-[[[4-(Aminocarbonyl)phényl]amino]carbonyl]-2-méthoxyphényl]azo]-N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 187), numéro de CAS 59487-23-9 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le Bis [4-[[3-[[2-hydroxy-3-[[(4-méthoxyphényl)amino]carbonyl]-1-naphtyl)azo]-4-méthylbenzoyl]amino]benzènesulfonate] de calcium (Pigment Red 247:1), numéro de CAS 43035-18-3 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le diisocyanate de m-tolylidène [TDI (mélanges d'isomères)], numéro de CAS 26471-62-5 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le diperoxyde de di-tert-butyle et de 1,1,4,4-tétraméthylbut-2-yne-1,4-ylène (DMBP), numéro de CAS 1068-27-5 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le diperoxyde de di-tert-butyle et de 1,1,4,4-tétraméthyltétraméthylène (DMHBP), numéro de CAS 78-63-7 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le dipreroxyde de di-tert-butyle et de 3,3,5-triméthylcyclohexylidène (DBTMC), numéro de CAS 6731-36-8 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le méthyloxirane (méthyloxirane), numéro de CAS 75-56-9 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le N-[4-(acétylamino)phényl]-4-[[5-(aminocarbonyl)-2-chlorophényl]azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide (Pigment Orange 38), numéro de CAS 12236-64-5 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication après évaluation préalable d'une substance — le naphtalène, numéro de CAS 91-20-3 — Inscrite sur la Liste intérieure [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Publication des résultats de l'enquête et des recommandations pour la substance — le pyrocatéchol (pyrocatéchol), numéro de CAS 120-80-9 — Inscrite sur la Liste intérieure [alinéas 68(b) et (c) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Industrie, min. de l'
Nominations
Loi sur la radiocommunication
SMSE-004-08 — Proposition de révision du plan d'attribution des fréquences pour les systèmes de sécurité publique dans la bande 700 MHz
Santé, min. de la
Loi sur les aliments et drogues
Avis d'intention — Règlement sur les aliments et drogues — Projet no 1554 — Annexe F
Transports, min. des
Loi maritime du Canada
Administration portuaire de Halifax — Lettres patentes supplémentaires
COMMISSIONS
Agence canadienne d'évaluation environnementale
Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
Rapport d'examen préalable substitut : Événements spéciaux tenus dans les lieux historiques nationaux du Canada à l'Est de Terre-Neuve — Avis public
Agence du revenu du Canada
Loi de l'impôt sur le revenu
Révocation de l'enregistrement d'organismes de bienfaisance
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions
Audience publique
2007-18-1 — Avis de consultation et d'audience
Avis public
2008-2 — Avis de consultation
Décision
2008-3
Tribunal canadien du commerce extérieur
Avis no HA-2007-010 — Appel
Matériel et logiciel informatiques — Enquête
Tôles d'acier au carbone laminées à chaud — Ordonnances
PARLEMENT
Chambre des communes
*Demandes introductives de projets de loi privés (deuxième session, trente-neuvième législature)
Directeur général des élections
Loi électorale du Canada
Liste des directeurs du scrutin
AVIS :
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