Vol. 134, N^o 20 — Le 27 septembre 2000

INDEX

DORS : Textes réglementaires (Règlements)

TR : Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements)

Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abbréviations suivantes : e - erratum, n - nouveau, r - revise, a - abroge).

Aliments et drogues (1149 — difénoconazole) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2000-349
13/9/00

Aliments et drogues (1152 — flusilazole) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2000-350
13/9/00

Aliments et drogues (1165 — dihydroisohumulones) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2000-352
13/9/00

Aliments et drogues (1174 — propiconazole) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2000-351
13/9/00

Aliments et drogues (1235 — modifications correctives) — Règlement correctif visant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2000-353
13/9/00

Assurance-emploi — Règlement modifiant le Règlement
Assurance-emploi (Loi)
DORS/2000-355
13/9/00

Distribution de radiodiffusion — Règlement modifiant le Règlement
Radiodiffusion (Loi)
DORS/2000-356
18/9/00

Fixant au 15 septembre 2000 la date d'entrée en vigueur de l'article 44.1 de la Loi sur les juges — Décret
Modernisation de certains régimes d'avantages et d'obligations (Loi)
TR/2000-85
27/9/00

Interdisant l'accès à des terrains du Yukon (2000-n° 1, terres du Yukon réservées pour des fins d'aéroports à Minto, Pelly Crossing et McQuesten, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2000-354
13/9/00
n

Procédure du CRTC — Règles modifiant les Règles
Radiodiffusion (Loi)
DORS/2000-357
18/9/00

Proclamation ordonnant que le 31 octobre de chaque année soit proclamé « Journée nationale de l'UNICEF »
Autorité autre que statutaire
TR/2000-84
27/9/00

Redevances à payer pour la commercialisation des dindons du Canada — Ordonnance modifiant l'Ordonnance
Offices des produits agricoles (Loi)
DORS/2000-348
11/9/00

Refusant d'annuler ou de renvoyer au CRTC la décision CRTC 2000-203 — Décret
Radiodiffusion (Loi)
TR/2000-86
27/9/00
n

Refusant d'annuler ou de renvoyer au CRTC la décision CRTC 2000-205 — Décret
Radiodiffusion (Loi)
TR/2000-87
27/9/00
n

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