Vol. 133, N^o 2 — Le 20 janvier 1999

INDEX

DORS : Textes réglementaires (Règlements)

TR : Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements)

Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abbréviations suivantes e - erratum, n - nouveau, r - revise, a - abroge).).

Commercialisation des oeufs d'incubation de poulet de chair et des poussins — Règlement modifiant le Règlement canadien
Offices des produits agricoles (Loi)
DORS/99-39
23/12/98

Office canadien de commercialisation des oeufs sur le contingentement — Règlement modifiant le Règlement de 1986
Offices des produits agricoles (Loi)
DORS/99-47
23/12/98

Proclamation autorisant l'émission et fixant la composition, les dimensions et les dessins de diverses pièces de métal précieux de vingt-cinq cents
Monnaie royale canadienne (Loi)
DORS/99-40
23/12/98

Proclamation autorisant l'émission et fixant la composition, les dimensions et le dessin d'une pièce de métal précieux de deux cents dollars
Monnaie royale canadienne (Loi)
DORS/99-42
23/12/98

Proclamation autorisant l'émission et fixant la composition, les dimensions et les dessins de deux pièces de métal précieux de un dollar
Monnaie royale canadienne (Loi)
DORS/99-43
23/12/98

Proclamation autorisant l'émission et fixant la composition, les dimensions et le dessin d'une pièce de métal précieux de cent dollars
Monnaie royale canadienne (Loi)
DORS/99-44
23/12/98

Proclamation autorisant l'émission et prescrivant la composition, les dimensions et les dessins de diverses pièces de métal commun de vingt-cinq cents
Monnaie royale canadienne (Loi)
DORS/99-41
23/12/98

Redevances à payer pour la commercialisation des oeufs au Canada — Ordonnance modifiant l'Ordonnance
Offices des produits agricoles (Loi)
DORS/99-46
23/12/98

Redevances à payer pour la commercialisation des oeufs d'incubation de poulet de chair au Canada — Ordonnance modifiant l'Ordonnance
Offices des produits agricoles (Loi)
DORS/99-38
23/12/98

Tarif des douanes, 1998-9 — Arrêté de modifications techniques
Tarif des douanes
DORS/99-37
23/12/98

Tarif des droits de port exigibles au port de Saint John — Règlement administratif modifiant le Règlement administratif
Société canadienne des ports (Loi)
DORS/99-45
23/12/98

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