INDEX

Vol. 141, n^o 12 — Le 24 mars 2007

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Adjala-Tosorontio, Township of, remplacement du pont Adjala-Tosorontio 15 au-dessus de la rivière Boyne (Ont.)

Anyox Hydro Electric Corp., divers ouvrages relatifs au barrage Anyox (C.-B.)

*Associated Electric & Gas Insurance Services Limited, demande d'ordonnance

Beaches Property Development Ltd. (The), installation d'une marina (quai) saisonnière dans le lac Windermere (C.-B.)

Calgary, The City of, passerelle Fort Calgary au-dessus de la rivière Bow (Alb.)

Calgary, The City of, pont Baines au-dessus de la rivière Bow (Alb.)

Calgary, The City of, pont Crowchild Trail au-dessus de la rivière Bow (Alb.)

Calgary, The City of, pont de la route 22X au-dessus de la rivière Bow (Alb.)

Calgary, The City of, pont Old Langevin au-dessus de la rivière Bow (Alb.)

Calgary, The City of, pont au-dessus de la rivière Bow sur la 16th Avenue NW (Alb.)

Canadian Junior Golf Association, changement de lieu du siège social (Erratum)

*Compagnie du chemin de fer Dominion-Atlantic, assemblée annuelle

First Union Rail Corporation, dépôt de document

GATX Financial Corporation, dépôt de document

Grande Prairie No. 1, County of, pont au-dessus du ruisseau Bear (Alb.)

Guelph/Eramosa, Township of, remplacement du pont Indian Trail au-dessus de la rivière Eramosa (Ont.)

Into the Warmth Inc., abandon de charte

Mercy Touch Mission International Inc., changement de lieu du siège social

*Ohio Savings Bank, Canadian Branch, modification de dénomination sociale

Robinson, Judy A., et Edward G. Robinson, quai flottant sur le fleuve Saint-Laurent (Ont.)

Yukon, gouvernement du, Voirie et Travaux publics, remplacement du pont Jeff Creek, à la borne kilométrique 421,5 du chemin Canol Nord (Yn)

Yukon, gouvernement du, Voirie et Travaux publics, remplacement du pont MacMillan n^o 3, à la borne kilométrique 452,2 du chemin Canol Nord (Yn)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de postes vacants

Ombudsman fédéral des victimes d'actes criminels

Service des poursuites pénales du Canada

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Permis n^o 4543-2-03420

Permis n^o 4543-2-06430

Permis n^o 4543-2-06431

Permis n^o 4543-2-06432

Permis n^o 4543-2-06441

Permis n^o 4543-2-06442

Permis n^o 4543-2-06450

Industrie, min. de l'

Nominations

Transports, min. des

Loi maritime du Canada

Administration portuaire de Vancouver — Lettres patentes supplémentaires

COMMISSIONS

Commission de la fonction publique

Loi sur l'emploi dans la fonction publique

Permission accordée (Cohen, David)

Permission accordée (Desrosiers, André)

Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Décisions et ordres rendus relativement aux demandes de dérogation

Dépôt d'une demande de dérogation

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audience publique

2007-3-1

Avis publics

2007-24 — Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio pour desservir Owen Sound (Ontario)

2007-25 — Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio pour desservir Kelowna (Colombie-Britannique)

2007-26

2007-27 — Ajout de RTV aux listes des services par satellite admissibles à une distribution en mode numérique

Décisions

2007-79 à 2007-87

Tribunal canadien du commerce extérieur

Appel n^o AP-2005-039 — Décision

Appel n^o AP-2006-012 — Décision

Appel n^o AP-2006-013 — Décision

Services de soutien professionnel et administratif et services de soutien à la gestion — Décision

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (première session, trente-neuvième législature)

Directeur général des élections

Loi électorale du Canada

Facteur d'ajustement à l'inflation

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Décorations à des Canadiens

Ordre du Canada (L')

AVIS :
Le format de la version électronique du présent numéro de la Gazette du Canada a été modifié afin d'être compatible avec le langage hypertexte (XHTML 1.0 Strict).