INDEX

Vol. 139, n^o 25 — Le 18 juin 2005

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Abitibi Consolidated, Mackenzie Division, pont au-dessus du ruisseau Duckling (C.-B.)

Alberta Infrastructure and Transportation, réparations au pont au-dessus de la rivière Assineau (Alb.)

Alberta Infrastructure and Transportation, réparations au pont au-dessus de la rivière Willow (Alb.)

ASSOCIATION CANADIENNE D'ÉTUDE DU DROIT DE LA CONCURRENCE, abandon de charte

ATEL Leasing Corporation, dépôt de document

British Columbia, Ministry of Transportation of, pont Pine Creek au-dessus du ruisseau Pine (C.-B.)

British Columbia, Ministry of Transportation of, pont Surprise Lake au-dessus du ruisseau Pine (C.-B.)

CANADIAN FRIENDS OF CYSTIC FIBROSIS FOUNDATION OF ISRAEL, abandon de charte

CANADIAN FRIENDS OF MALBEN — JDC NETWORK OF OLD PEOPLES HOMES, abandon de charte

CANADIAN FRIENDS OF MICHA SOCIETY FOR DEAF CHILDREN, abandon de charte

Corner Brook Pulp and Paper Limited, pont en panneaux au-dessus du ruisseau Little Pond (T.-N.-L.)

EWOS Aquaculture Ltd., installation d'aquaculture de poissons dans le détroit de Clayoquot (C.-B.)

Hans J. Black Foundation (The), changement de lieu du siège social

Jewelers Mutual Insurance Company, demande d'ordonnance

LEADERSHIP EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT CANADA INC., changement de lieu du siège social

L'OMISSION DE LA VIOLENCE "L.O.V.E.", changement de lieu du siège social

Moose Lake Mechanical, remplacement du pont au-dessus du ruisseau Stewart (Sask.)

Parc Marie-Victorin Inc., passerelle et quai dans la rivière Nicolet (Qué.)

Pêches et des Océans, ministère des, travaux dans la baie de Lunenburg (N.-É.)

Picard, Alfred et Beverly Tarantino, radeaux actuels de culture d'huîtres et de moules dans le havre Gorge (C.-B.)

Picard, Alfred et Beverly Tarantino, radeaux de culture d'huîtres et de moules dans le havre Gorge (C.-B.)

Polonia North, changement de lieu du siège social

PROMOSALONS CANADA — FRENCH TRADE EXHIBITIONS, changement de lieu du siège social

Wagon d'Acier National Limitée, dépôt de document (Erratum)

XVIII^e CONGRÈS MONDIAL SUR LA FERTILITÉ ET LA STÉRILITÉ, abandon de charte

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Avis de nouvelle activité n^o 13712

Permis n^o 4543-2-06351

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 1^er juin 2005

Banque du Canada, bilan au 8 juin 2005

Industrie, min. de l'

Nominations

Loi sur la radiocommunication

SMSE-006-05 — Modification du Cahier des charges sur les normes radioélectriques-133 (CNR-133)

Transports, min. des

Loi sur la marine marchande du Canada

Western Canada Marine Response Corporation

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2005-55

2005-56

2005-57 — Appel d'observations en vue d'ajouter Channel One Russia Worldwide TV aux listes de services par satellite admissibles à une distribution en mode numérique

2005-58

2005-59

Décisions

2005-238 à 2005-242

Office d'évaluation environnementale et socioéconomique du Yukon

Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon

Projet de règles

Office national de l'énergie

ENMAX Energy Marketing Inc. — Demande visant l'exportation d'électricité aux États-Unis

Secrétariat de l'ALÉNA

Blé de force roux de printemps du Canada — Décision

Certains produits de bois d'œuvre résineux du Canada — Demande de révision par un groupe spécial

Tribunal canadien du commerce extérieur

Avis n^o HA-2005-001 — Appels

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (1^re session, 38^e législature)

Commissaire aux élections fédérales

Loi électorale du Canada

Transaction

Directeur général des élections

Loi électorale du Canada

Rapport d'un député élu à l'élection partielle du 24 mai 2005 (publié dans l'édition spéciale vol. 139, n^o 6, le mardi 7 juin 2005)

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Finances, min. des

Loi de l'impôt sur le revenu

Règlement modifiant le Règlement de l'impôt sur le revenu (régions frappées de sécheresse en 2004)

Pêches et des Océans, min. des

Loi sur les océans

Règlement sur la zone de protection marine de Basin Head

Règlement sur la zone de protection marine de la baie Gilbert

Règlement sur la zone de protection marine de l'estuaire Musquash

Règlement sur les zones de protection marines d'Eastport

Transports, min. des

Loi sur l'aéronautique

Règlement modifiant le Règlement de l'aviation canadien (Parties I et VI)

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Décorations à des Canadiens

SUPPLÉMENTS

Surintendant des institutions financières, bureau du

Banques, sociétés de fiducie et sociétés de prêt — Soldes non réclamés (publié à part)

AVIS :
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