INDEX

Vol. 139, n^o 9 — Le 26 février 2005

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Alberta Infrastructure and Transportation, ponceaux dans la Rivière Qui Barre sur la route 642 (Alb.)

Berger Group Ltd., ponceau enjambant un affluent non désigné de la rivière Whitemouth (Man.)

Canadian Corporate Shareholder Services Association, abandon de charte

*Cominco Pension Fund Coordinating Society, nomination

*Cominco Pension Fund Society, nomination

Computershare Trust Company of Canada, changement de lieu du bureau désigné pour la signification d'avis d'ordonnance

*Fiducie Desjardins inc., lettres patentes de prorogation

Heritage Salmon Ltd., installation d'aquaculture de poissons dans le havre Cypress (C.-B.)

Hermant Family Foundation (The), changement de lieu du siège social

Horne Lake Hurricanes Water Sports Association, construction d'un parcours de slalom de ski nautique et d'un tremplin saisonniers dans le lac Horne (C.-B.)

Hutterian Brethren of High River, passerelle à canalisation d'eau au-dessus de la rivière Little Bow (Alb.)

Hydro-Québec, construction de deux aménagements hydroélectriques sur la rivière Saint-Maurice (Qué.)

Mapleton, Township of, remplacement du pont Denstedt au-dessus de la rivière Mallet (Ont.)

Mel L. Piper Ministries, changement de lieu du siège social

Northern Lights, Municipal District of, travaux visant à remplacer le pont en bois à trois travées au-dessus du ruisseau Cardinal (Alb.)

Ontario Power Generation Inc., barrage de régulation de Horwood Lake dans la rivière Groundhog (Ont.)

Ontario Power Generation Inc., centrale hydroélectrique de Smoky Falls dans la rivière Mattagami (Ont.)

Ontario Power Generation Inc., centrale hydroélectrique et barrage de Ragged Chute dans la rivière Montreal (Ont.)

Ontario Power Generation Inc., centrale hydroélectrique et barrage de Wawaitin dans la rivière Mattagami (Ont.)

Ontario, ministère des Transports de l', remplacement du pont au-dessus du ruisseau Catfish (Ont.)

Rigpa Fellowship Canada, changement de lieu du siège social

Simcoe, County of, élargissement du pont Willow Creek (Ont.)

Simcoe, County of, travaux visant à remplacer le pont Powers au-dessus de la rivière Nottawasaga (Ont.)

Transports et Services gouvernementaux Manitoba, pont actuel au-dessus du canal de dérivation de la rivière Seine (Man.)

Transports et Services gouvernementaux Manitoba, ponts que l'on propose de construire au-dessus du canal de dérivation de la rivière Seine (Man.)

Yukon Highways and Public Works, ponceaux Watson Creek et Tom Creek (Yn)

Yukon Highways and Public Works, pont Donjek River au-dessus de la rivière Donjek (Yn)

Yukon Highways and Public Works, reconstruction de la route Shakwak sur le lac Kluane (Yn)

Yukon Highways and Public Works, travaux visant à améliorer la passe à poissons du ruisseau Marshall (Yn)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de poste vacant

Bibliothèque du Parlement

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Arrêté 2004-87-12-02 modifiant la Liste extérieure

Avis de nouvelle activité n^o 13424

Avis, en vertu du paragraphe 84(5) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), des conditions ministérielles

Permis n^o 4543-2-02890

Permis n^o 4543-2-04281

Permis n^o 4543-2-06317

Permis n^o 4543-2-06318

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 9 février 2005

Banque du Canada, bilan au 16 février 2005

Sécurité publique et de la Protection civile, min. de la

Code criminel

Révocation d'une nomination à titre d'inspecteur d'empreintes digitales

COMMISSIONS

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

Modèle de rapport d'examen préalable type : Activités commerciales de services de guide rattachées aux ressources aquatiques dans les parcs nationaux canadiens des Rocheuses — Avis public

Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Décisions et ordres rendus relativement aux demandes de dérogation (Erratum)

Dépôt d'une demande de dérogation (Erratum)

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audiences publiques

2004-11-3

2005-2

Avis public

2005-14

Décisions

2005-50 à 2005-68

Tribunal canadien du commerce extérieur

Instruments scientifiques — Enquête

Planchers laminés — Ouverture d'enquête

Sucre raffiné — Réexamen relatif à l'expiration des ordonnances

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (1^re session, 38^e législature)

Sénat

Sanction royale

Projet de loi sanctionné

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Agence canadienne d'inspection des aliments

Loi sur les semences

Arrêté de 2005 sur les graines de mauvaises herbes

Transports, min. des

Loi sur l'aéronautique

Règlement modifiant le Règlement de l'aviation canadien (Partie VII)

SUPPLÉMENTS

Commission du droit d'auteur

Tarif des redevances à percevoir par la SOCAN et la SCGDV à l'égard des services sonores payants (2003-2006)

Industrie, min. de l'

Loi sur les corporations canadiennes

Intention de dissoudre des sociétés (Erratum)

AVIS :
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