INDEX

Vol. 138, n^o 37 — Le 11 septembre 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Alberta Transportation, réparations aux ponts situés au-dessus de la rivière Beaver (Alb.)

*Arch Insurance Company, avis d'intention

Articifial Reef Society of British Columbia, récif artificiel dans le détroit de Baynes (C.-B.)

Babcock & Brown Rail Funding LLC, dépôt de documents

Brideau, Jérôme et Robert Sonier, ostréiculture en suspension dans la baie de Tracadie (N.-B.)

Bunge North America (East), L.L.C. (venant aux droits de Central Soya Company, Inc.), dépôt de document

Carcat ULC, dépôt de documents

Credit Suisse First Boston, Succursale de New York, dépôt de documents

Dignard, Ghislain et Philippe McGraw, élevage d'huîtres dans des poches flottantes dans la baie de Tracadie (N.-B.)

*First American Corporation (The), demande d'établissement d'une société d'assurances

Firstcan Management Inc., lettres patentes de constitution

GATX Financial Corporation, dépôt de documents

Greenbrier Railcar, Inc., dépôt de document

LaSalle National Leasing Corporation, dépôt de document

*Mapfre Reinsurance Corporation, avis d'intention

McDonald, M. H., installation d'aquaculture dans le passage Lancelot (C.-B.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole dans la baie Hardy (C.-B.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole dans la baie Lees (C.-B.)

Pan Fish Canada Ltd., installation aquacole dans le ruisseau Glacial (C.-B.)

Spruce Products Limited, pont à travée unique sur le chemin Virgin Lake (Man.)

Trinity Industries Leasing Company, dépôt de documents

AVIS DU GOUVERNEMENT

Cour suprême du Canada

Loi sur la Cour suprême

Session avancée

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 25 août 2004

Banque du Canada, bilan au 31 août 2004

Industrie, min. de l'

Loi sur les télécommunications

DGTP-011-04 — Requêtes à la gouverneure en conseil

COMMISSIONS

Agence des douanes et du revenu du Canada

Loi de l'impôt sur le revenu

Révocation de l'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Agence des services frontaliers du Canada

Loi sur les mesures spéciales d'importation

Barbecues pour l'extérieur — Décision

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audience publique

2004-6-2

Avis publics

2003-55-1

2004-65

Décisions

2004-382 à 2004-401

Secrétariat de l'ALÉNA

Produits de bois d'œuvre — Décision

Tribunal canadien du commerce extérieur

Avis n^o HA-2004-006 — Appels

Barbecues pour l'extérieur — Ouverture d'enquête

Barres d'armature pour béton — Changement de la date de l'audience publique

Étoffes thermofusibles non tissées

Réservoirs d'essence en acier — Conclusions

Services de communication, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication — Retrait

Services de soutien professionnel et administratif et services de soutien à la gestion — Retrait

AVIS :
Le format de la version électronique du présent numéro de la Gazette du Canada a été modifié afin d'être compatible avec le langage hypertexte (XHTML 1.0 Strict).