INDEX

Vol. 138, n^o 24 — Le 12 juin 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

BCC Equipment Leasing Corporation, dépôt de document

Calgary, The City of, pont au-dessus de la rivière Bow (Alb.)

Canadian Transit Company (The), assemblée annuelle

*Compagnie d'assurance Allianz Risques mondiaux É.-U., avis d'intention

Coquitlam, City of, pont au-dessus de la rivière Coquitlam et du ruisseau Hockaday (C.-B.)

Fair, Ian, quai dans le lac Charles

Hydro-Québec, estacade sur le réservoir aux Outardes 4 (Qué.)

Hydro-Québec, estacade sur le réservoir Bersimis 2 (Qué.)

Hydro-Québec, estacade sur le réservoir Manic 3 (Qué.)

MAIN DANS LA MAIN, abandon de charte

Nova Scotia, Department of Transportation and Public Works of, travaux visant à corriger les effets de l'affouillement sur la culée est du pont Little Forks au-dessus de la rivière Apple (N.-É.)

Pêches et des Océans, ministère des, construction d'un brise-lames à St. Bernard's (T.-N.-L.)

Saskatchewan Highways and Transportation, ponts au-dessus de la rivière Bad Carrot, de la rivière Bear et du ruisseau Jay Jay (Sask.)

Spectrum Engineering, passerelle pour piétons au-dessus de la rivière La Salle (Man.)

Trinity Industries Leasing Company, dépôt de documents

Wells Fargo Bank Northwest, National Association et Fleet National Bank, dépôt de documents

Weyerhaeuser Saskatchewan Ltd., pont au-dessus du ruisseau Swan (Sask.)

9000-2817 Québec inc., site aquacole pour le captage de naissains de pétoncles dans la baie de Gaspé (Qué.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Arrêté 2004-66-03-02 modifiant la Liste extérieure

Arrêté 2004-87-03-02 modifiant la Liste extérieure

Permis n^o 4543-2-02889, modifié

Permis n^o 4543-2-04273

Permis n^o 4543-2-06298

Finances, min. des

Bilan

Banque du Canada, bilan au 31 mai 2004

Banque du Canada, bilan au 2 juin 2004

Industrie, min. de l'

Un plan d'action anti-pourriel pour le Canada

Avis aux parties intéressées — Recherche de commentaires sur un plan d'action canadien contre le courriel commercial non sollicité

Surintendant des institutions financières, bureau du

Loi sur les banques

Banque Ubiquity du Canada, autorisation de fonctionnement

Loi sur les sociétés d'assurances

Compagnie d'assurance générale SecuriCan, lettres patentes de constitution et autorisation de fonctionnement

Fidelity Investments, compagnie d'assurance-vie, ordonnance portant garantie des risques au Canada

Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt

Compagnie Oak Trust, lettres patentes de prorogation et autorisation de fonctionnement

Société Fiduciary Trust du Canada, autorisation de fonctionnement

COMMISSIONS

Commission mixte internationale

Traité des eaux limitrophes de 1909

Référé relatif à la baie de Missisquoi

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2004-36

2004-37

Décisions

2004-193 à 2004-198

Tribunal canadien du commerce extérieur

Appel n^o AP-2003-025 — Décision

Appels n^os AP-2002-115 et AP-2003-029 — Décision

Jambon en conserve subventionné en boîtes de moins de 1,5 kg chacune — Avis

Opacifiants iodés — Expiration des conclusions

Services de communication, de photographie, de cartographie, d'impression et de publication — Enquête

AVIS :
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