INDEX

Vol. 138, n^o 23 — Le 5 juin 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Association des urologues du Canada, changement de lieu du siège social

Babcock & Brown Rail Funding LLC, dépôt de documents

BC Rail Ltd., dépôt de document

*Compagnie d'assurance Allianz Risques mondiaux É.-U., avis d'intention

GATX, dépôt de documents

GATX Rail Funding LLC, dépôt de document

Long Lake Joint Venture, construction d'ouvrages de dérivation et d'un barrage dans le ruisseau Cascade (C.-B.)

Newfoundland and Labrador, Department of Transportation and Works of, ponts au-dessus de la rivière Paradise (T.-N.-L.) [Erratum]

Pêches et des Océans, ministère des, prolongement du brise-lames de la Direction des ports pour petits bateaux à Bonavista (T.-N.-L.)

Rainbow Routes Association, pont au-dessus de la rivière Vermilion (Ont.)

Société de fiducie Computershare du Canada, bureaux désignés pour la signification d'avis d'ordonnance

Solvay Chemicals, Inc., dépôt de document

Solvay Minerals Equipment Trust 1995, dépôt de documents

UMA Engeneering Ltd., remplacement du pont Black River au-dessus de la rivière Black (Man.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Permis n^o 4543-2-06290

Permis n^o 4543-2-06291

Permis n^o 4543-2-06293

Permis n^o 4543-2-06294

Permis n^o 4543-2-06297

Permis n^o 4543-2-06299

Permis n^o 4543-2-06300

Permis n^o 4543-2-06301

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 19 mai 2004

Banque du Canada, bilan au 26 mai 2004

Industrie, min. de l'

Nominations

Loi sur les chambres de commerce

Chambre de commerce et d'industrie de l'Outaouais

Loi sur les corporations canadiennes

Darrel E. Stott, a Corporation Sole of Compassion Outreach Ministries — Correction de la dénomination sociale

Demande d'abandon de charte

Dissolutions possibles

Lettres patentes

Lettres patentes supplémentaires

Lettres patentes supplémentaires — Changement de nom

Sécurité publique et de la Protection civile, min. de la

Code criminel

Désignation à titre d'inspecteur d'empreintes digitales

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis public

2004-35

Décisions

2004-189 à 2004-192

Tribunal canadien du commerce extérieur

Appel n^o AP-2003-020 — Décision du Tribunal

PARLEMENT

Directeur général des élections

Loi électorale du Canada

Établissement du nombre d'électeurs — Listes préliminaires des électeurs (Publié dans l'édition spéciale vol. 138, n^o 4, le jeudi 27 mai 2004)

Modifications à la liste des circonscriptions mentionnées à l'annexe 3 de la Loi (Publié dans l'édition spéciale vol. 138, n^o 5, le jeudi 27 mai 2004)

Radiation d'associations de circonscription enregistrées

Retrait d'un bref pour une élection partielle —Circonscription d'Ottawa-Centre (Publié dans l'édition spéciale vol. 138, n^o 3, le jeudi 27 mai 2004)

AVIS :
Le format de la version électronique du présent numéro de la Gazette du Canada a été modifié afin d'être compatible avec le langage hypertexte (XHTML 1.0 Strict).