INDEX

Vol. 138, n^o 5 — Le 31 janvier 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Alberta Transportation, pont à poutre d'acier ou de béton, à trois travées, d'une longueur de 78.0 m, au-dessus de la rivière Waskahigan (Alb.)

Alberta Transportation, pont à poutre d'acier ou de béton, à trois travées, d'une longueur de 87.0 m, au-dessus de la rivière Little Smoky (Alb.)

Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus d'un ruisseau non désigné (à 6+300 sur le prolongement de la route Wildboy Highgrade) [C.-B.]

Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus d'un ruisseau non désigné (à 8+750 sur le prolongement de la route Wildboy Highgrade) [C.-B.]

Allnorth Consultants Limited, pont au-dessus de la rivière Shekilie (C.-B.)

Cambridge, The Corporation of the City of, réfection du pont du chemin Blackbridge au-dessus de la rivière Speed (Ont.)

Cryo-Trans, Inc., dépôt de document

EnCana Corporation, pont à travée unique au-dessus de la rivière Sand (Alb.)

EnCana Corporation, pont à travée unique au-dessus d'un ruisseau non désigné (quart est) [Alb.]

EnCana Corporation, pont à travée unique au-dessus d'un ruisseau non désigné (quart sud-est) [Alb.]

EnCana Corporation, pont à travée unique au-dessus d'un ruisseau non désigné (quart sud-ouest) [Alb.]

*Fiducie Desjardins inc., lettres patentes de constitution

Maple Ridge, Corporation of the District of, remplacement du pont de la 232^e Rue au-dessus de la rivière Alouette sud (C.-B.)

Mill Creek Shellfish, brise-lames flottant dans le havre Nanoose (C.-B.)

Mondial de football de la presse et des médias, abandon de charte

Northern Lights, Municipal District of, remplacement d'un pont à travée unique par un pont à trois travées au-dessus d'un cours d'eau non désigné (Alb.)

Peel, The Regional Municipality of, remplacement d'un pont au-dessus d'un affluent de la rivière West Humber (Ont.)

Standard Trust Company et Standard Loan Company (collectivement les « requérantes »), avis aux créanciers

Surespan Construction Ltd., pont au-dessus du ruisseau Bald Mountain (Alb.)

Toronto, City of, pont du chemin Albion au-dessus de la rivière Humber (Ont.)

Twin Mountain Construction Ltd., installation d'un pont au-dessus d'un affluent de la rivière Annapolis (N.-É.)

3074058 Nova Scotia Ltd., pont au-dessus du ruisseau Dolliver et du lac Dolliver (N.-É.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Arrêté 2003-66-12-05 modifiant la Liste extérieure

Avis concernant un accord administratif entre les gouvernements du Canada et du Québec visant le secteur des pâtes et papiers

Surintendant des institutions financières, bureau du

Loi sur les banques

Banque Sears Canada, lettres patentes de prorogation et autorisation de fonctionnement

Loi sur les sociétés d'assurances

Aspen Insurance UK Limited, ordonnance portant garantie des risques au Canada

Compagnie d'Assurance St. Paul Garantie, La Compagnie d'Indemnité du Nord, Inc., 3921042 Canada Inc., 3207692 Canada Limited, 3112675 Canada Limited et 176856 Canada Inc., lettres patentes de fusion et Compagnie d'Assurance St. Paul Garantie, autorisation de fonctionnement

National Liability & Fire Insurance Company, ordonnance portant garantie des risques au Canada

Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt

Société de Fiducie Effort, lettres patentes de prorogation et autorisation de fonctionnement

Transports, min. des

Loi maritime du Canada

Administration portuaire de Toronto — Lettres patentes supplémentaires

COMMISSIONS

Agence des douanes et du revenu du Canada

Loi de l'impôt sur le revenu

Annulation de l'enregistrement d'une association canadienne de sport amateur

Annulation d'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2004-2 — Préambule aux décisions de radiodiffusion CRTC 2004-6 à 2004-27 renouvelant les licences de 22 services spécialisés

2004-3 — Appel de demandes de licence de radiodiffusion visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio pour desservir Ottawa (Ontario)/Gatineau (Québec)

2004-4

2004-5

Décisions

2004-6 à 2004-53

Tribunal canadien du commerce extérieur

Équipement industriel — Enquête

Fils en acier inoxydable — Décision provisoire de dommage

Stores vénitiens et lamelles en bois — Décision provisoire de dommage

Tissus en polyester/coton

PARLEMENT

Chambre des communes

Demandes introductives de projets de loi privés (3^e session, 37^e législature)

SUPPLÉMENTS

Environnement, min. de l'

Entente concernant la protocole d'accord sur le programme du Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (RNSPA)

Transports, min. des

Canada Lettres patentes supplémentaires délivrées à l'Administration portuaire de Toronto

AVIS :
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