INDEX

Vol. 138, n^o 3 — Le 17 janvier 2004

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Association canadienne pour la pratique et l'éducation pastorales, changement de lieu du siège social

Bezeau, Jean-Pierre, sites aquacoles pour la culture de mollusques en suspension dans le havre de Miscou (N.-B.)

British Columbia, Ministry of Transportation of, pont au-dessus du ruisseau Rutherford (C.-B.)

Burlington Northern and Santa Fe Railway Company (The), dépôt de document

Burlington Resources Canada Energy Ltd., pont au-dessus d'un ruisseau non désigné (C.-B.)

Canadian National Railway Company, dépôt de documents

Doctors Cove Salmon Ltd., expansion du lot aquacole MF-0051 existant dans l'anse Doctors (N.-B.)

Fiducie Desjardins inc., lettres patentes de constitution

GATX Rail Funding LLC, dépôt de document

Gibson, Scott Cornell, différents travaux sur le pont et enlèvement des roches de la rivière North Current (Ont.)

Grand Trunk Western Railroad Incorporated, dépôt de documents

Illinois Central Railroad Company, dépôt de document

Morris, Rick, pont au-dessus de la rivière Papikwan (Sask.)

Mountain View County, pont transportant un chemin local au-dessus du ruisseau Bearberry (Alb.)

Mountain View County, pont transportant un chemin local au-dessus du ruisseau Dogpound (Alb.)

Nova Scotia, Department of Transportation and Public Works of, réparations à une culée de béton dans la rivière Great Village (N.-É.)

Ontario, ministère des transports de l', ponts au-dessus de la rivière Lower Echo (Ont.)

Première nation Chapel Island, caisson à claire-voie, quais flottants et cale de lancement maritime dans les lacs Bras d'Or (N.-É.)

Roussel, Yan, lot aquacole pour la culture de mollusques en suspension dans la baie de Saint-Simon-Sud (N.-B.)

*SecuriCan Holdings Inc., avis d'intention

Sturgeon County, réflection d'un pont au-dessus de la rivière Redwater (Alb.)

Union Pacific Railroad Company, dépôt de document

AVIS DU GOUVERNEMENT

Agriculture et de l'Agroalimentaire, min. de l'

Loi sur la commercialisation des produits agricoles

Ordonnance modifiant l'Ordonnance sur les droits de commercialisation des porcs de l'Ontario sur les marchés interprovincial et international

Ordonnance sur les contributions exigibles des producteurs de bois de la Vallée de la Gatineau (marchés interprovincial et international)

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Avis concernant certaines substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour l'année 2004

Modification de l'avis concernant certaines substances de l'Inventaire national des rejets de polluants pour l'année 2003

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 24 décembre 2003

Banque du Canada, bilan au 31 décembre 2003

Industrie, min. de l'

Nominations

Sécurité publique et de la Protection civile, min. de la

Code criminel

Désignation à titre d'inspecteurs d'empreintes digitales

COMMISSIONS

Agence des services frontaliers du Canada

Loi sur les mesures spéciales d'importation

Pizzas autolevantes congelées — Décision

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Audience publique

2003-10-2

Avis public

2004-1

Décisions

2004-1 à 2004-3

Tribunal canadien du commerce extérieur

Pizzas autolevantes congelées — Ouverture d'enquête préliminaire de dommage

Services de soutien professionnel et administratif et services de soutien à la gestion — Retrait

Tôles d'acier au carbone et tôles d'acier allié résistant à faible teneur, laminées à chaud — Conclusions

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (2^e session,
37^e législature)

AVIS :
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