INDEX

Vol. 137, N^o 9 — Le 1^er mars 2003

(L'astérisque indique un avis déj&agrave publié.)

AVIS DIVERS

ACF Industries, Incorporated, dépôt de document

Alza Corporation, octroi de licence

Association canadienne de Yachting, changement de lieu du siège social

British Columbia, Ministry of Transportation of, pont au-dessus du ruisseau Elkins (C.-B.)

British Columbia, Ministry of Transportation of, ponts au-dessus du fleuve Columbia et du chenal Botts (C.-B.)

Centre de contrôle de lamproie de mer, barrage et piège à lamproie de mer dans la rivière Sturgeon (Ont.)

Centre de contrôle de lamproie de mer, barrage et piège à lamproie de mer dans la rivière Wolf (Ont.)

Centre de contrôle de lamproie de mer, barrage et piège à lamproie de mer dans le ruisseau Graham (Ont.)

Cordis Corporation, octroi de licence

FONDATION CANADIENNE DU PLONGEON AMATEUR INC. (LA), changement de lieu du siège social

Fondation pour la promotion de l'éducation protestante au Canada (La), abandon de charte

Johnson & Johnson, octroi de licences

Lehigh Cement Limited, installations pour barges dans le fleuve Fraser (C.-B.)

McNeil-PPC Inc., octroi de licence

Moose Jaw, City of, réfection du pont de la rue Manitoba au-dessus de la rivière Moose Jaw (Sask.)

Newfoundland and Labrador, Department of Works, Services and Transportation of the Government of, berne en gravier et franchissement routier temporaires, batardeau et arche en acier sur la voie de service de Pinsents Arm (T.-N.-et-Lab.)

Office de protection de la nature de la région de Hamilton, structures d'habitation pour les poissons dans la partie inférieure du ruisseau Spencer (Ont.)

Ontario, ministère des Transports de l', remplacement d'un pont au-dessus de la rivière Current (Ont.)

Ontario Power Generation, projet d'expansion de la centrale hydroélectrique de Healey Falls

Simms, Gilbert, installation d'aquaculture (moules) dans le havre Shoal, dans la baie Little Shellbird, dans la baie Shellbird et dans l'anse Goudies (T.-N.-et-Lab.)

Transports et Services gouvernementaux Manitoba, pont au-dessus de la rivière Cochrane (Man.)

Travaux publics et des Services gouvernementaux, ministère des, barrage reconstruit sur la rivière Rideau (Ont.)

*Tryg-Baltica International (UK) Limited, demande d'ordonnance

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Avis de rapport — Réponse aux observations reçues au sujet du projet d'Accord administratif entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada dans le cadre de l'application au Québec de la réglementation fédérale visant le secteur des pâtes et papiers

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Arrêté 2002-66-12-02 modifiant la Liste extérieure

Arrêté 2002-87-12-02 modifiant la Liste extérieure

Avis de nouvelle activité n^o 11 963

Permis n^o 4543-2-04255

Permis n^o 4543-2-04256

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 12 février 2003

Banque du Canada, bilan au 19 février 2003

Industrie, min. de l'

Nominations

Loi sur la radiocommunication

DGRB-001-03 — Prolongation de la période de réception des commentaires concernant l'avis n^o DGRB-004-02 : Consultation sur un nouveau régime de droits et de délivrance de licences applicable aux titulaires de licence de systèmes cellulaires et du service de communications personnelles (SCP)

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

2002-68-1

2003-5-1

Décisions

2003-53 à 2003-67

Secrétariat de l'ALÉNA

Opacifiants iodés (dommage) — Fin de la révision par un groupe spécial

Tribunal canadien du commerce extérieur

Communications, détection et fibres optiques — Enquête

Marine — Enquête

Raccords filetés de tuyaux en acier au carbone, manchons filetés et raccords — Décision provisoire de dommage

Textiles et vêtements — Décision

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (2^e session, 37^e législature)

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Affaires indiennes et du Nord canadien, min. des

Loi sur les terres territoriales

Règlement correctif visant la modification et l'abrogation de certains règlements (ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien)

Santé, min. de la

Loi sur les aliments et drogues

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (1318 — annexe F)

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Ordre Royal de Victoria (L') et La médaille royale de Victoria

AVIS :
Le format de la version électronique du présent numéro de la Gazette du Canada a été modifié afin d'être compatible avec le langage hypertexte (XHTML 1.0 Strict).