INDEX

Vol. 132, N^o 20 — Le 16 mai 1998

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Association des Étudiant(e)s Infirmier(ère)s du Canada (L'), changement de lieu du siège social

Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada, dépôt de documents

Downie Street Sawmills Ltd., quatre passages de transbordeurs à câbles au-dessus du lac Revelstoke (C.-B.)

Elora, The Corporation of the Village of, passerelle Grand River au-dessus de la rivière Grand (Ont

Flex Leasing Corporation, dépôt de documents

Heller Financial, Inc., demande de lettres patentes

Kamal, Sayegh, marina dans la rivière Gatineau (Qué.)

Kimberly-Clark Forest Products Inc., pont Taylor's au-dessus du lac Long (Ont.)

Montell USA Inc., dépôt de documents

Number 5 Timber Ltd., pont à travée simple de 22 m au-dessus du ruisseau Narrows (C.-B.)

SOCIÉTÉ D'ÉPARGNE ET D'HYPOTHÈQUE BANQUE LAURENTIENNE, changement de dénomination sociale

Société de Réassurance des Assurances Mutuelles Agricoles (SOREMA), libération d'actif

*St. Lawrence & Adirondack Railway Company (The), assemblée générale annuelle

Westran USA, Inc., dépôt de document

Wood River Forest Inc., un passage de transbordeur à câbles au-dessus du lac Kinbasket (C.-B.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement

Permis n^o 4543-2-04180

Permis n^o 4543-2-05906, modifié

Permis n^o 4543-2-05925

Permis n^o 4543-2-05927

Permis n^o 4543-2-05967

Finances, min. des

Bilans

Banque du Canada, bilan au 22 avril 1998

Banque du Canada, bilan au 29 avril 1998

Banque du Canada, bilan au 30 avril 1998

Industrie, min. de l'

Nominations

Revenu national, min. du

Loi de l'impôt sur le revenu

Annulation de l'enregistrement d'organismes de bienfaisance

Sur intendant des institutions financières, bureau du

Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt

Société de prêts HongkongBank, Banque National Westminster du Canada et Banque Hongkong du Canada, lettres patentes et autorisation de fonctionnement

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications

canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis publics

1998-43

1998-44 — Examen des politiques du Conseil relatives à la télévision canadienne — Appel d'observations

1998-45

1998-46 — Audience publique portant sur de nouveaux services spécialisés de langue française

Décisions

98-149 et 98-150

Tribunal canadien du commerce extérieur

Avis n^o HA-98-002 — Appels

Barres rondes en acier inoxydable — Ouverture d'enquête

Fils guipés devant servir à la fabrication de bas pour femmes

Produits électriques et électroniques — Ordonnance

Tôles d'acier au carbone laminées à chaud et tôles d'acier allié résistant à faible teneur — Ordonnance

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (1^re session, 36^e législature

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Pêches et des Océans, min. des

Loi sur les pêches

Règlement modifiant le Règlement de pêche des Territoires du Nord-Ouest

Santé, min. de la

Loi sur les aliments et drogues

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Ordre du Canada

AVIS :
Le format de la version électronique du présent numéro de la Gazette du Canada a été modifié afin d'être compatible avec le langage hypertexte (XHTML 1.0 Strict).